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Marques déposées par la société DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole
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CHATEAU DES TOURELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TOURELLES
DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3614480
Date de dépôt :
30/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2018
CHATEAU DES TOURELLES de DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque CHATEAU DES TOURELLES

Déposée le 30 novembre 2008 par la société DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES TOURELLES »

Le déposant est la société DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole domicilié(e) 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 157 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES domicilié(e) 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TOURELLES est expirée depuis le 30 novembre 2018.

DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROSE DE FRANCE


DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole - 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France - SIREN 402157010


DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES - 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 25 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623002 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25

Vins d'appellation d'origine. Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DES TOURELLES.